Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SERVIMAT
/
TECSAT
Marque expirée - Marque en non vigueur

TECSAT
SERVIMAT SARL

Numéro de dépôt :
3420940
Date de dépôt :
04/04/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/04/2016
TECSAT de SERVIMAT

Présentation de la marque TECSAT

Déposée le 4 avril 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SERVIMAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TECSAT »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SERVIMAT domicilié(e) ZAET LES HAIES, RUE BENOIT FRACHON,60740 SAINT MAXIMIN - 60740 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SERVIMAT domicilié(e) ZAET LES HAIES, RUE BENOIT FRACHON,60740 SAINT MAXIMIN - 60740 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TECSAT est expirée depuis le 4 avril 2016.

SERVIMAT a également déposé les autres marques suivantes : SAFESAT , WIZZ , SERVISAT , LEIKO , ESDF ENERGIE SOLAIRE DE FRANCE , WIZZTECH , FREESAT , SERVIMAT , EDES EUROPEENNE D'ENERGIE SOLAIRE


SERVIMAT SARL - ZAET LES HAIES, RUE BENOIT FRACHON,60740 SAINT MAXIMIN - 60740 - France


SERVIMAT - ZAET LES HAIES, RUE BENOIT FRACHON,60740 SAINT MAXIMIN - 60740 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-36

Publication - Publication le 12 mai 2006 au BOPI 2006-19

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; Dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; etuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage.